Mentions légales
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet drone-ardeche.com sont :
Editeur du Site :
Drone Ardèche
Numéro de SIRET : 801 041 401
Responsable éditorial : Paul MATHON
107 Chemin des Douces 07200 Vesseaux
Téléphone : 04 75 93 42 65
Site Web : drone-ardeche.com
Hébergement :
Hébergeur : MTCOM
Chemin des Terres de Millet, 07200 Saint Didier sous Aubenas
Site Web : MTCOM.fr
Développement :
Drone Ardèche
Responsable de publication : Paul MATHON, en qualité de Président.
Adresse : 107 Chemin des douces – 07200 Vesseaux
Site Web : drone-ardeche.com
Conditions d’utilisation :
Ce site drone-ardeche.com est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Drone Ardèche met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la société, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Drone Ardèche n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site drone-ardeche.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Cependant, toutes les parties de ce site peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Drone Ardèche ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. La Société ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de son site ou toutes sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Drone Ardèche.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Drone Ardèche, il lui appartiendra d’adresser un email en passant par le formulaire de contact du site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Drone Ardèche se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site drone-ardeche.com .
Drone Ardèche s’efforce de fournir sur le site drone-ardeche.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site drone-ardeche.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site drone-ardeche.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact @ drone-ardeche.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Drone Ardèche.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur le site drone-ardeche.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Drone Ardèche. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Drone Ardèche et le logo Drone Ardèche sont des marques déposée à l’INPI sous le numéro 4072117, avec comme Date de dépôt / Enregistrement : 2014-02-24
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges :
Les présentes conditions du site drone-ardeche.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux d’Aubenas 07200, dont dépend le siège de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet drone-ardeche.com .